CCF l'efficacité discrète d'une grande banque
Présentation de la marque CCF l'efficacité discrète d'une grande banque
Déposée le 11 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCF l'efficacité discrète d'une grande banque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CCF l'efficacité discrète d'une grande banque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCF l'efficacité discrète d'une grande banque est expirée depuis le 11 décembre 2005.
CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03